Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTIPHARM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETIPOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTIPHARM FRANCE domicilié(e) 8 Rue DE L'EUROPE - 31850 - MONTRABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 143 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Estipharm France, SAS domicilié(e) 8 Rue DE L'EUROPE - 31850 - MONTRABE - France.
La marque PETIPOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTIPHARM FRANCE, SAS - 8 Rue DE L'EUROPE - 31850 - MONTRABE - France - SIREN 329143143
Estipharm France, SAS - 8 Rue DE L'EUROPE - 31850 - MONTRABE - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370319 - Publication au BOPI 2008-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 2 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°730402 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694883 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-04
Coupe-ongles (électriques ou non électriques). Ciseaux. Ciseaux à ongles.
Sucettes dentaires. Anneaux de dentition. Hochets de dentition. Aspirateurs nasals pour bébé. Bouillottes. Bavoirs en papier. Tasses, assiettes. Eponges de toilette. Peignes et brosses. Ecouvillons pour nettoyer les récipients.
Bavoirs non en papier. Vêtements (habillement). Jouets de puériculture.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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